Mentions légales

Définitions

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Les conditions générales sont définies dans le présent document.

Le site est un lieu de rencontre et d’échange d’informations.

Prestations et Services : Adele Rouze met à disposition des Clients

La société Adele Rouze est une société à responsabilité limitée.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site du Client, notamment textes – images – vidéos.

Consultations et Services : Adele Rouze met à la disposition des Clients

Informations clients : Ci-après dénommé  » Information (s)  » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Adele Rouze pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fin d’analyses et de statistiques.

La gestion de la relation client

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Les utilisateurs

Informations personnelles :  » Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent  » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les informations personnelles :  » Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent « .

Les termes  » données à caractère personnel « ,  » personne concernée « ,  » sous-traitant  » et  » données sensibles  » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Les termes  » données à caractère personnel « ,  » personne concernée « ,  » sous-traitant  » et  » données sensibles  » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

1- Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.quincy-adelerouze.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi est précisée dans l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

La confiance numérique est précisée aux utilisateurs du site internet

Propriétaire :

Adele Rouze

Adele Rouze

Adele Rouze

Lieu-dit La Lachine

Lieu-dit La Redderie

Lieu-dit La Redderie

18380 Ivoy, France

18380 Ivoy le Pré

Lieu-dit La Redderie

France

France

Lieu-dit La Redderie

Lieu de la Redderie

France

Responsable publication : Adèle Rouzé- adelerouze(at)wanadoo.fr

La responsable publication est une femme qui a une grande expérience dans le domaine de l’édition.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Siret
Siret 4479940540024 Ademe FR204757_01PWBG

Siret 4479940540024 Ademe FR204757_01PWBG

Ce site internet a été entièrement réalisé par :

La société

Hébergeur : Mise sur Orbite – 1 rue Chaim Soutine 18000 Bourges

Mise sur Orbite – 1 rue Chaim Soutine 18000 Bourges.

Hébergeur

Responsable la protection des données (DPO) :

Les conditions générales

2- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le site https://www.quincy-adelerouze.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. <L'utilisation du site https://www.quincy-adelerouze.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.quincy-adelerouze.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est tout d’abord une source d’information pour les utilisateurs.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée, Adèle ROUZÉ s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.quincy-adelerouze.com est mis à jour régulièrement par Adèle ROUZÉ responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 – Description des services fournis

Le site internet https://www.quincy-adelerouze.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités que Adele Rouze s’efforce de fournir sur le site https://www.quincy-adelerouze.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site peuvent être utilisées pour fournir des informations concernant l’ensemble des activités qu’Adele Rouze s’efforce de fournir sur le site . <Toutes les informations indiquées sur le site https://www.quincy-adelerouze.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.quincy-adelerouze.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

4 – Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript et ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site https://www.quincy-adelerouze.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. <L'objectif est d'apporter une prestation qui assure le meilleur taux d'accessibilité. L'hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l'année. Il se réserve néanmoins la possibilité d'interrompre le service d'hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d'amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année.

Adele Rouze et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Adele Rouze est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Adele Rouze.

Toute exploitation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Adele Rouze.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La publication de l’adaptation de toute partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Adele Rouze.

6 – Limitations de responsabilité

Adele Rouze agit en tant qu’éditeur du site, elle est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie.

Adele Rouze agit en tant qu’éditeur du site, elle est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie.

Adele Rouze ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://www.quincy-adelerouze.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Adele Rouze est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie.

Adele Rouze ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.quincy-adelerouze.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Adele Rouze se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Adele Rouze se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

L’utilisation de l’espace de libre circulation des données est interdite.

7 – Gestion des données personnelles

Le Client est informé des conditions d’utilisation du site.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Les données personnelles sont gérées par le Client.

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Adele Rouze.

En tant que responsable de la collecte des Données Personnelles, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Adele Rouze. <En tant que responsable du traitement des données qu'il collecte, Adele Rouze s'engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d'établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois qu'Adele Rouze traite des Données Personnelles, Adele Rouze prend toutes les mesures raisonnables pour s'assurer de l'exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles Adele Rouze les traite.

7.2 Finalité des données collectées

Adele Rouze est susceptible de traiter tout ou partie des données :

* pour permettre la navigation sur le site et l’accès à l’information.

* pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

* pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

pour améliorer la navigation et la gestion des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

* pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

Adele Rouze, pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking)

Adele Rouze ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Adele Rouze ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.quincy-adelerouze.com disposent des droits suivants :

* droit d’accès, de rectification et d’opposition

* droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

Droit de retrait à la demande de l’utilisateur ou de la personne qui a fourni les données

* droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

* droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

* droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

* droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

* droit de définir la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

Dès qu’Adele Rouze a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Adele Rouze s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur est un utilisateur, Adele Rouze s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Adele Rouze utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Adele Rouze par écrit à l’adresse suivante :

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Adele Rouze utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Adele Rouze par écrit à l’adresse suivante :

L’Utilisateur peut contacter Adele Rouze par écrit à l’adresse suivante

L’utilisateur peut contacter Adele Rouze par écrit à l’adresse suivante

Adele Rouze

L’utilisateur peut contacter Adele Rouze par écrit à l’adresse suivante

Lieu-dit la Redderie

Lieu-dit la Redderie

Dans ce cas, il n’y a pas d’autres solutions.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Adele Rouze corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de données personnelles peuvent être adressées à l’Utilisateur.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Adele Rouze par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://www.quincy-adelerouze.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Adele Rouze par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

7.4 Non-communication des données personnelles

Adele Rouze s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme  » non adéquat  » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Adele Rouze reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Adele Rouze s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est porté à la connaissance de Adele Rouze, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Adele Rouze ne collecte aucune  » données sensibles « .

<Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de Adele Rouze et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique. <Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d'avoir accès aux données des Utilisateurs de Adele Rouze sont principalement les agents de notre service client.

7.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs d’un Site https://www.quincy-adelerouze.com, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service , et qui seront conservées pendant une période maximale de 9 mois mois après la fin de la relation contractuelle :

nom, n° de téléphone, email

Adele Rouze

Adele Rouze collecte en outre des informations qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés : adresses ip, données de navigation

Ces données sont conservées pendant une période maximale de 9 mois après la fin de la relation contractuelle.

Ces données sont conservées pour une période maximale de 36 mois mois après la fin de la relation contractuelle.

Les données sont conservées pour une période maximale de 36 mois mois après la fin de la relation contractuelle.

8 – Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle n’est nécessaire pour la mise en œuvre des procédures de notification d’incident.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.quincy-adelerouze.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Adele Rouze et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.quincy-adelerouze.com.

Les données sont publiées à l’insu de l’utilisateur, échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, Adele Rouze utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption (SSL, TLS) et mot de passe.

Lors du traitement des données personnelles, Adele Rouze utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption (SSL, TLS) et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Adele Rouze prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9 – Liens hypertextes  » cookies  » et balises ( » tags « ) internet

Le site https://www.quincy-adelerouze.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Adele Rouze. Cependant, Adele Rouze n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Si vous décidez de ne pas utiliser ce site, vous devez vous assurer qu’il ne contient pas de liens hypertextes vers d’autres sites.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

Si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser.

9.1. « COOKIES »

Un  » cookie  » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après  » Cookies « ). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur. <Adele Rouze est susceptible de traiter les informations de l'Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Adele Rouze d'améliorer le contenu du Site, de la navigation de l'Utilisateur. <Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l'Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu'il lui permette de décider s'il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L'Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal. Adele Rouze informe l'Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles. <Si l'Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l'Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l'Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Adele Rouze ou l'un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées.

Le cas échéant, Adele Rouze décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par Adele Rouze résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour Adele Rouze d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies. <A tout moment, l'Utilisateur peut faire le choix d'exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Adele Rouze pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l'aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur le lien ci-dessous, l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de Adele Rouze ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Adele Rouze, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

<Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu'à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l'application mobile de Adele Rouze. À tout moment, l'Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que Adele Rouze dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (« TAGS ») INTERNET

Adele Rouze peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que Adele Rouze dépose ce type de cookies.

Adele Rouze peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées  » tags « , ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

<Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d'accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à Adele Rouze d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Cette technologie permet à Adele Rouze de mesurer l’efficacité de ses actions.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Adele Rouze,-+ et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Les prestataires externes pourront éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises.

10 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site hhttps://www.quincy-adelerouze.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents

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